Délibérations du conseil municipal Il y a 229 délibérations disponibles à consulter 2026 Délibérations du 22/05/2026 Délibération du 22/05/2026 - n°040 - Fondation du patrimoine adhésion Délibération du 22/05/2026 - n°039 - 39 CDI Mme Magne Délibération du 22/05/2026 - n°038 - Appel de charges kinésithérapeutes Délibération du 22/05/2026 - n°037 - Redevance occupation domaine public La Tiote frite Délibération du 22/05/2026 - n°036 - Droit à la formation des élus Délibération du 22/05/2026 - n°035 - Marché de sécurisation de l école Délibération du 22/05/2026 - n°034 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 22/05/2026 - n°033 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 24/04/2026 Délibération du 24/04/2026 - n°032 - Nomination du terrain de pétanque Délibération du 24/04/2026 - n°031 - Commission communale des impôts directs Délibération du 24/04/2026 - n°030 - Vote des taux Délibération du 24/04/2026 - n°029 - Vote du budget MAISON PARTAGÉE Délibération du 24/04/2026 - n°028 - Vote du budget COMMUNE Délibération du 24/04/2026 - n°027 - Affectation du résultat Budget Maison partagée Délibération du 24/04/2026 - n°026 - Affectation du résultat Délibération du 24/04/2026 - n°025 - Vote du CFU Budget annexe MAISON PARTAGÉE Délibération du 24/04/2026 - n°024 - Vote du CFU Budget principal COMMUNE Délibération du 24/04/2026 - n°023 - Virement de crédits Délibération du 24/04/2026 - n°022 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 24/04/2026 - n°021 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 26/03/2026 Délibération du 26/03/2026 - n°020 - Indemnités des élus Délibération du 26/03/2026 - n°019 - Délégation de pouvoirs du CM au maire Délibération du 26/03/2026 - n°018 - Délégué SPL Délibération du 26/03/2026 - n°017 - Délégué SDE Délibération du 26/03/2026 - n°016 - Désignation des représentants organismes extérieurs Délibération du 26/03/2026 - n°015 - Désignation membres de commissions Délibération du 26/03/2026 - n°014 - Adoption des procès verbaux des 2 précédents Conseils Délibération du 26/03/2026 - n°013 - Secrétaire de séance Délibérations du 20/03/2026 Délibération du 20/03/2026 - n°012 - Acquisition immobilière dans le cadre de la mise en œuvre d’une procédure de mobilisation du fonds Barnier Délibération du 20/03/2026 - n°011 - Charte élu local Délibération du 20/03/2026 - n°010 - Election des adjoints Délibération du 20/03/2026 - n°009 - Choix nombre adjoints Délibération du 20/03/2026 - n°008 - Election du Maire Délibération du 20/03/2026 - n°007 - Secrétaire de séance Délibérations du 29/01/2026 Délibération du 29/01/2026 - n°006 - Dépenses investissement quart des crédits ouverts Délibération du 29/01/2026 - n°005 - Modification rémunération emploi 35h Délibération du 29/01/2026 - n°004 - Modification rémunération emploi 18h Délibération du 29/01/2026 - n°003 - Acquisition immobilière Fond Barnier Délibération du 29/01/2026 - n°002 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 29/01/2026 - n°001 - Désignation du secrétaire de séance 2025 Délibérations du 18/12/2025 Délibération du 18/12/2025 - n°074 - DM N°2 Budget Maison partagéee 2025 Délibération du 18/12/2025 - n°073 - DM N°2 Budget Commune 2025 Délibération du 18/12/2025 - n°072 - Nouveaux tarifs Délibération du 18/12/2025 - n°071 - Mutuelle adhésion à la convention de participation du CDG43 Délibération du 18/12/2025 - n°070 - Travaux de sécurisation devant l école Amendes de police Délibération du 18/12/2025 - n°069 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 18/12/2025 - n°068 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 14/11/2025 Délibération du 14/11/2025 - n°067 - DETR Délibération du 14/11/2025 - n°066 - Maison partagée demande d exonération de loyer à titre exceptionnel Délibération du 14/11/2025 - n°065 - Marché public de voirie Délibération du 14/11/2025 - n°063 - Rapport d activités 2024 SPL Délibération du 14/11/2025 - n°063 - Demande subvention ALSH Ribambelle Délibération du 14/11/2025 - n°062 - Rapport annuel prix et qualité de l eau potable et assainissement Délibération du 14/11/2025 - n°061 - Modification statuts Communauté d Agglomération Délibération du 14/11/2025 - n°060 - Modification d une délibération portant création d un emploi Délibération du 14/11/2025 - n°059 - CDG Groupement commande plate forme dématérialisation Délibération du 14/11/2025 - n°058 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 14/11/2025 - n°057 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 29/08/2025 Délibération du 29/08/2025 - n°056 - Demande de subvention pour gîte au Bourg Délibération du 29/08/2025 - n°055 - Signature documents d’urbanisme déposé par le Maire. Délibération du 29/08/2025 - n°054 - Contrat d’apprentissage Emmanuelle SOUILHAT. Délibération du 29/08/2025 - n°053 - Convention d’entretien des sentiers de randonnées et de circuits VTT. Délibération du 29/08/2025 - n°052 - Acquisition immobilière dans le cadre de la mise en œuvre d’une procédure de mobilisation du fonds Barnier pour un bien sinistré à plus de 50% par une catastrophe naturelle. Délibération du 29/08/2025 - n°051 - Portage foncier par l’EPF Auvergne – projet de création de logements communaux et services Délibération du 29/08/2025 - n°050 - Portage foncier par l’EPF Auvergne – projet d’acquisition de lots à bâtir pour l’habitat. Délibération du 29/08/2025 - n°049 - Délibération portant création d’un emploi permanent de 5h. Délibération du 29/08/2025 - n°048 - Modification de la délibération portant création d’un emploi permanent de 14h. Délibération du 29/08/2025 - n°047 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 29/08/2025 - n°046 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 25/07/2025 Délibération du 25/07/2025 - n°045 - SIGNATURE DOCUMENTS D’URBANISME Délibération du 25/07/2025 - n°044 - DEVIS GOUDRONNAGE Délibération du 25/07/2025 - n°043 - DÉLIBÉRATION PORTANT MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI À TEMPS NON COMPLET Délibération du 25/07/2025 - n°042 - DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT POUR UN AGENT CONTRACTUEL DE DROIT PUBLIC Délibération du 25/07/2025 - n°041 - DÉLIBÉRATION PORTANT MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI PERMANENT POUR UN AGENT CONTRACTUEL DE DROIT PUBLIC. Délibération du 25/07/2025 - n°040 - ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU PRÉCÉDENT CONSEIL Délibération du 25/07/2025 - n°039 - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE. Délibérations du 20/06/2025 Délibération du 20/06/2025 - n°038 - Travaux d’éclairage public : renouvellement éclairage public – tranche 3. Délibération du 20/06/2025 - n°037 - Convention de servitude avec ENEDIS : LARCENAC Délibération du 20/06/2025 - n°036 - Vote du budget annexe : précisions Délibération du 20/06/2025 - n°035 - Vote du budget communal : précisions Délibération du 20/06/2025 - n°034 - Décision modificative n°1 BUDGET MAISON PARTAGÉE Délibération du 20/06/2025 - n°033 - DETERMINATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES DELEGUES AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE A COMPTER DU PROCHAIN RENOUVELLEMENT DES CONSEILS MUNICIPAUX. Délibération du 20/06/2025 - n°032 - Portage foncier par l’EPF Auvergne Délibération du 20/06/2025 - n°031 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 20/06/2025 - n°030 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 11/04/2025 Délibération du 11/04/2025 - n°029 - Subvention CRUE : PREF DSEC Délibération du 11/04/2025 - n°028 - SPL : garantie d emprunt Lotissement Délibération du 11/04/2025 - n°027 - SPL : Avenant N°3 Lotissement Délibération du 11/04/2025 - n°026 - SPL : CRAC : Lotissement Las Priousses Délibération du 11/04/2025 - n°025 - Avenant Mme MAGNE Délibération du 11/04/2025 - n°024 - Avenant Mme DELAIGUE Délibération du 11/04/2025 - n°023 - CDG : convention payes à façon Délibération du 11/04/2025 - n°022 - Vote du budget MAISON PARTAGÉE Délibération du 11/04/2025 - n°021 - Vote du budget COMMUNE Délibération du 11/04/2025 - n°020 - Vote des taux Délibération du 11/04/2025 - n°019 - Affectation du résultat Budget Maison partagée Délibération du 11/04/2025 - n°018 - Affectation du résultat Délibération du 11/04/2025 - n°017 - Vote du CFU Budget annexe MAISON PARTAGÉE Délibération du 11/04/2025 - n°016 - Vote du CFU Budget principal COMMUNE Délibération du 11/04/2025 - n°015 - Virement de crédits Délibération du 11/04/2025 - n°014 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 11/04/2025 - n°013 - Secrétaire de séance Délibérations du 07/03/2025 Délibération du 07/03/2025 - n°012 - Appel à Manifestation d Intérêt : AMI : Région Délibération du 07/03/2025 - n°011 - Plan Départemental des itinéraires de promenade et de randonnée : inscription d’un itinéraire. Délibération du 07/03/2025 - n°010 - Nouvelle convention avec le service instructeur de la communauté d’Agglomération du Puy. Délibération du 07/03/2025 - n°009 - Délibération portant adhésion au service retraites du Centre de Gestion de la Haute Loire Délibération du 07/03/2025 - n°008 - RIFSEEP Délibération du 07/03/2025 - n°007 - EPF : convention de portage. Délibération du 07/03/2025 - n°006 - Étude de faisabilité : travaux d’aménagement de Chalignac. Délibération du 07/03/2025 - n°005 - Etude : désenclavement du Bourg : accès école, salle polyvalente, caserne. Délibération du 07/03/2025 - n°004 - Soutien aux évènements climatiques : Préfecture Délibération du 07/03/2025 - n°003 - Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l exercice précédent). Délibération du 07/03/2025 - n°002 - Adoption du PV du précédent Conseil Délibération du 07/03/2025 - n°001 - Désignation du secrétaire de séance 2024 Délibérations du 18/12/2024 Délibération du 18/12/2024 - n°071 - Rémunération des agents recenseurs Délibération du 18/12/2024 - n°070 - CLECT compétence lecture publique Délibération du 18/12/2024 - n°069 - Contournement du Bourg de St Vincent Délibération du 18/12/2024 - n°068 - Ligne de trésorerie Délibération du 18/12/2024 - n°067 - Projet : aménagement de l ancien atelier de menuiserie à la Gare : demande de subvention DETR Délibération du 18/12/2024 - n°066 - Subvention pour l école Délibération du 18/12/2024 - n°065 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 18/12/2024 - n°064 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 22/11/2024 Délibération du 22/11/2024 - n°063 - Aménagement atelier La Gare demande de subvention Délibération du 22/11/2024 - n°062 - Maison partagée subvention monte escalier Délibération du 22/11/2024 - n°061 - DM N°3 Délibération du 22/11/2024 - n°060 - Nouveaux tarifs Délibération du 22/11/2024 - n°059 - Soutien aux évènements climatiques : Préf Délibération du 22/11/2024 - n°058 - Proposition implantation site antennaire Orange Délibération du 22/11/2024 - n°057 - Création d un emploi permanent adjoint technique 16h Délibération du 22/11/2024 - n°056 - Convention LA POSTE Délibération du 22/11/2024 - n°055 - Maison partagée signature d un bail Délibération du 22/11/2024 - n°054 - Maison partagée signature d un bail Délibération du 22/11/2024 - n°053 - Maison partagée signature d un bail Délibération du 22/11/2024 - n°052 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 22/11/2024 - n°051 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 13/09/2024 Délibération du 13/09/2024 - n°050 - Acte notarié parcelle cédée à la commune Délibération du 13/09/2024 - n°049 - Avenant 2 au lot 5 : menuiseries intérieures Réhabilitation de l’ancienne Assemblée en maison partagée pour séniors autonomes Délibération du 13/09/2024 - n°048 - Bail Maison partagée : chambre Verveine Délibération du 13/09/2024 - n°047 - Bail Maison partagée : chambre Fougère Délibération du 13/09/2024 - n°046 - Bail Maison partagée : chambre Bleuet Délibération du 13/09/2024 - n°045 - EPF : portage foncier : atelier de La Gare Délibération du 13/09/2024 - n°044 - Mise à jour tableau de classement des voies communales Délibération du 13/09/2024 - n°043 - CDG : contrat assurance risques statutaires Délibération du 13/09/2024 - n°042 - Convention avec SEMITA Nuitée à la maison partagée Délibération du 13/09/2024 - n°041 - SEM : Etude de faisabilité : désenclavement de l’école, la salle polyvalente et la caserne Délibération du 13/09/2024 - n°040 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 13/09/2024 - n°039 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 27/06/2024 Délibération du 27/06/2024 - n°038 - Maison partagée chambre 2 signature d un bail Délibération du 27/06/2024 - n°037 - Maison partagée chambre 1 signature d un bail Délibération du 27/06/2024 - n°036 - Dénomination du terrain de pétanque Délibération du 27/06/2024 - n°035 - Ligne de trésorerie Délibération du 27/06/2024 - n°034 - Maison partagée signature d un prêt Délibération du 27/06/2024 - n°033 - Création d un emploi permanent adjoint technique 35h Délibération du 27/06/2024 - n°032 - Création d un emploi permanent adjoint technique 16h Délibération du 27/06/2024 - n°031 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 27/06/2024 - n°030 - Secrétaire de séance Délibérations du 16/05/2024 Délibération du 16/05/2024 - n°029 - Avenants 2 marchés de travaux maison partagée Délibération du 16/05/2024 - n°028 - Travaux de voirie Délibération du 16/05/2024 - n°027 - SDIS : mutation foncière ou non de la caserne Délibération du 16/05/2024 - n°026 - Vente de l ancienne école de Cheyrac Délibération du 16/05/2024 - n°025 - BDP Convention de partenariat altibox Délibération du 16/05/2024 - n°024 - Demande de subvention Département CAP43 Délibération du 16/05/2024 - n°023 - Adhésion au groupement de commandes SDE électricité Délibération du 16/05/2024 - n°022 - SPL : CRAC : Lotissement Las Priousses Délibération du 16/05/2024 - n°021 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 16/05/2024 - n°020 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 11/04/2024 Délibération du 11/04/2024 - n°013 - Secrétaire de séance Délibérations du 02/04/2024 Délibération du 02/04/2024 - n°019 - Vote BP annexe 2024 Maison Délibération du 02/04/2024 - n°018 - Affectation du résultat Maison Délibération du 02/04/2024 - n°017 - Compte administratif 2023 Maison Délibération du 02/04/2024 - n°016 - Compte de gestion 2023 Maison Délibération du 02/04/2024 - n°015 - Vote BP 2024 Commune Délibération du 02/04/2024 - n°014 - Vote des taux Délibération du 02/04/2024 - n°013 - Affectation du résultat Délibération du 02/04/2024 - n°012 - Compte administratif 2023 Commune Délibération du 02/04/2024 - n°011 - Compte de gestion 2023 Commune Délibération du 02/04/2024 - n°010 - Demande subvention DETR Délibération du 02/04/2024 - n°009 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 02/04/2024 - n°008 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 14/03/2024 Délibération du 14/03/2024 - n°007 - Vente école de Cheyrac Délibération du 14/03/2024 - n°006 - Contrat assurance des risques statutaires Délibération du 14/03/2024 - n°005 - Contrat lecture publique Département Délibération du 14/03/2024 - n°004 - Restitution compétence Coordination des animations bibliothèques Délibération du 14/03/2024 - n°003 - Avenant 3 SEM Maison partagée Délibération du 14/03/2024 - n°002 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 14/03/2024 - n°001 - Désignation du secrétaire de séance 2023 Délibérations du 21/12/2023 Délibération du 21/12/2023 - n°061 - Tableau classement voirie communale Délibération du 21/12/2023 - n°060 - Désignation du référent déontologie élu Délibération du 21/12/2023 - n°059 - Nommage et recensement des noms de rues Délibération du 21/12/2023 - n°058 - Exonération de loyer Délibération du 21/12/2023 - n°057 - Mise à jour rémunération maîtrise d œuvre maison partagée Délibération du 21/12/2023 - n°056 - Avenants n°1 aux marchés travaux maison partagée Délibération du 21/12/2023 - n°055 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 21/12/2023 - n°054 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 28/11/2023 Délibération du 28/11/2023 - n°053 - DETR Délibération du 28/11/2023 - n°052 - Fléchage des dépenses d investissement : 1er trim 2024 Délibération du 28/11/2023 - n°051 - Rapport annuel : prix et qualité de l eau Délibération du 28/11/2023 - n°050 - Nouveaux tarifs Délibération du 28/11/2023 - n°049 - Transfert compétence gestion eaux pluviales à la CA : convention Délibération du 28/11/2023 - n°048 - Transfert compétence gestion eaux pluviales à la CA : approbation du PV Délibération du 28/11/2023 - n°047 - Actualisation des statuts de la Communauté d Agglomération Délibération du 28/11/2023 - n°046 - Convention avec le SDIS : temps périscolaire Délibération du 28/11/2023 - n°045 - Adoption du PV Délibération du 28/11/2023 - n°044 - Secrétaire de séance Délibérations du 21/09/2023 Délibération du 21/09/2023 - n°043 - Contrat de licence de marque avec la Maison Marguerite Délibération du 21/09/2023 - n°042 - Demande de subventions : maison partagée au bourg de Saint Vincent – Modification du plan de financement approuvé le 17 juin 2022. Délibération du 21/09/2023 - n°041 - de mandat Commune SEM en vue de la réhabilitation de l’ancienne Assemblée en maison partagée : signature de l’avenant n° 2. Délibération du 21/09/2023 - n°040 - Subvention BEAULAVI Délibération du 21/09/2023 - n°039 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 21/09/2023 - n°038 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 10/06/2023 Délibération du 10/06/2023 - n°002 - Adoption du compte administratif CCAS Délibération du 10/06/2023 - n°001 - Adoption du compte de gestion du CCAS Délibérations du 21/04/2023 Délibération du 21/04/2023 - n°034 - Vote des taux Délibérations du 04/04/2023 Délibération du 04/04/2023 - n°030 - SPL Lotissement CRAC Délibération du 04/04/2023 - n°029 - Convention prestation services Com d Agglo Délibération du 04/04/2023 - n°027 - Budget Commune Délibération du 04/04/2023 - n°026 - Vote des taux Délibération du 04/04/2023 - n°021 - Compte administratif Commune Délibération du 04/04/2023 - n°020 - Compte de gestion Commune Délibérations du 10/03/2023 Délibération du 10/03/2023 - n°015 - DETR Travaux Chalignac Délibération du 10/03/2023 - n°014 - Eclairage public extinction Délibération du 10/03/2023 - n°013 - Ratio avancement grade Délibération du 10/03/2023 - n°012 - M57 Provisions Virements et Amortissements 2022 Délibérations du 14/10/2022 Délibération du 14/10/2022 - n°067 - DETR Délibération du 14/10/2022 - n°064 - Eclairage public : extinction la nuit. Délibérations du 09/09/2022 Délibération du 09/09/2022 - n°051 - TVA RESTAURANT. Délibération du 09/09/2022 - n°050 - TVA LUNETTES. Délibération du 09/09/2022 - n°049 - Nommage et recensement des noms des rues. Délibération du 09/09/2022 - n°045 - Eclairage public.