Délibérations du conseil municipal

Délibération du 18/12/2025 - n°074 - DM N°2 Budget Maison partagéee 2025

Délibération du 18/12/2025 - n°073 - DM N°2 Budget Commune 2025

Délibération du 18/12/2025 - n°072 - Nouveaux tarifs

Délibération du 18/12/2025 - n°071 - Mutuelle adhésion à la convention de participation du CDG43

Délibération du 18/12/2025 - n°070 - Travaux de sécurisation devant l école Amendes de police

Délibération du 18/12/2025 - n°069 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil.

Délibération du 18/12/2025 - n°068 - Désignation du secrétaire de séance

Délibération du 14/11/2025 - n°067 - DETR

Délibération du 14/11/2025 - n°066 - Maison partagée demande d exonération de loyer à titre exceptionnel

Délibération du 14/11/2025 - n°065 - Marché public de voirie

Délibération du 14/11/2025 - n°063 - Rapport d activités 2024 SPL

Délibération du 14/11/2025 - n°063 - Demande subvention ALSH Ribambelle

Délibération du 14/11/2025 - n°062 - Rapport annuel prix et qualité de l eau potable et assainissement

Délibération du 14/11/2025 - n°061 - Modification statuts Communauté d Agglomération

Délibération du 14/11/2025 - n°060 - Modification d une délibération portant création d un emploi

Délibération du 14/11/2025 - n°059 - CDG Groupement commande plate forme dématérialisation

Délibération du 14/11/2025 - n°058 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil.

Délibération du 14/11/2025 - n°057 - Désignation du secrétaire de séance

Délibération du 29/08/2025 - n°056 - Demande de subvention pour gîte au Bourg

Délibération du 29/08/2025 - n°055 - Signature documents d’urbanisme déposé par le Maire.

Délibération du 29/08/2025 - n°054 - Contrat d’apprentissage Emmanuelle SOUILHAT.

Délibération du 29/08/2025 - n°053 - Convention d’entretien des sentiers de randonnées et de circuits VTT.

Délibération du 29/08/2025 - n°052 - Acquisition immobilière dans le cadre de la mise en œuvre d’une procédure de mobilisation du fonds Barnier pour un bien sinistré à plus de 50% par une catastrophe naturelle.

Délibération du 29/08/2025 - n°051 - Portage foncier par l’EPF Auvergne – projet de création de logements communaux et services

Délibération du 29/08/2025 - n°050 - Portage foncier par l’EPF Auvergne – projet d’acquisition de lots à bâtir pour l’habitat.

Délibération du 29/08/2025 - n°049 - Délibération portant création d’un emploi permanent de 5h.

Délibération du 29/08/2025 - n°048 - Modification de la délibération portant création d’un emploi permanent de 14h.

Délibération du 29/08/2025 - n°047 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil.

Délibération du 29/08/2025 - n°046 - Désignation du secrétaire de séance

Délibération du 25/07/2025 - n°045 - SIGNATURE DOCUMENTS D’URBANISME

Délibération du 25/07/2025 - n°044 - DEVIS GOUDRONNAGE

Délibération du 25/07/2025 - n°043 - DÉLIBÉRATION PORTANT MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI À TEMPS NON COMPLET

Délibération du 25/07/2025 - n°042 - DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT POUR UN AGENT CONTRACTUEL DE DROIT PUBLIC

Délibération du 25/07/2025 - n°041 - DÉLIBÉRATION PORTANT MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI PERMANENT POUR UN AGENT CONTRACTUEL DE DROIT PUBLIC.

Délibération du 25/07/2025 - n°040 - ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU PRÉCÉDENT CONSEIL

Délibération du 25/07/2025 - n°039 - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE.

Délibération du 20/06/2025 - n°038 - Travaux d’éclairage public : renouvellement éclairage public – tranche 3.

Délibération du 20/06/2025 - n°037 - Convention de servitude avec ENEDIS : LARCENAC

Délibération du 20/06/2025 - n°036 - Vote du budget annexe : précisions

Délibération du 20/06/2025 - n°035 - Vote du budget communal : précisions

Délibération du 20/06/2025 - n°034 - Décision modificative n°1 BUDGET MAISON PARTAGÉE

Délibération du 20/06/2025 - n°033 - DETERMINATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES DELEGUES AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE A COMPTER DU PROCHAIN RENOUVELLEMENT DES CONSEILS MUNICIPAUX.

Délibération du 20/06/2025 - n°032 - Portage foncier par l’EPF Auvergne

Délibération du 20/06/2025 - n°031 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil.

Délibération du 20/06/2025 - n°030 - Désignation du secrétaire de séance

Délibération du 11/04/2025 - n°029 - Subvention CRUE : PREF DSEC

Délibération du 11/04/2025 - n°028 - SPL : garantie d emprunt Lotissement

Délibération du 11/04/2025 - n°027 - SPL : Avenant N°3 Lotissement

Délibération du 11/04/2025 - n°026 - SPL : CRAC : Lotissement Las Priousses

Délibération du 11/04/2025 - n°025 - Avenant Mme MAGNE

Délibération du 11/04/2025 - n°024 - Avenant Mme DELAIGUE

Délibération du 11/04/2025 - n°023 - CDG : convention payes à façon

Délibération du 11/04/2025 - n°022 - Vote du budget MAISON PARTAGÉE

Délibération du 11/04/2025 - n°021 - Vote du budget COMMUNE

Délibération du 11/04/2025 - n°020 - Vote des taux

Délibération du 11/04/2025 - n°019 - Affectation du résultat Budget Maison partagée

Délibération du 11/04/2025 - n°018 - Affectation du résultat

Délibération du 11/04/2025 - n°017 - Vote du CFU Budget annexe MAISON PARTAGÉE

Délibération du 11/04/2025 - n°016 - Vote du CFU Budget principal COMMUNE

Délibération du 11/04/2025 - n°015 - Virement de crédits

Délibération du 11/04/2025 - n°014 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil.

Délibération du 11/04/2025 - n°013 - Secrétaire de séance

Délibération du 07/03/2025 - n°012 - Appel à Manifestation d Intérêt : AMI : Région

Délibération du 07/03/2025 - n°011 - Plan Départemental des itinéraires de promenade et de randonnée : inscription d’un itinéraire.

Délibération du 07/03/2025 - n°010 - Nouvelle convention avec le service instructeur de la communauté d’Agglomération du Puy.

Délibération du 07/03/2025 - n°009 - Délibération portant adhésion au service retraites du Centre de Gestion de la Haute Loire

Délibération du 07/03/2025 - n°008 - RIFSEEP

Délibération du 07/03/2025 - n°007 - EPF : convention de portage.

Délibération du 07/03/2025 - n°006 - Étude de faisabilité : travaux d’aménagement de Chalignac.

Délibération du 07/03/2025 - n°005 - Etude : désenclavement du Bourg : accès école, salle polyvalente, caserne.

Délibération du 07/03/2025 - n°004 - Soutien aux évènements climatiques : Préfecture

Délibération du 07/03/2025 - n°003 - Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l exercice précédent).

Délibération du 07/03/2025 - n°002 - Adoption du PV du précédent Conseil

Délibération du 07/03/2025 - n°001 - Désignation du secrétaire de séance

Délibération du 18/12/2024 - n°071 - Rémunération des agents recenseurs

Délibération du 18/12/2024 - n°070 - CLECT compétence lecture publique

Délibération du 18/12/2024 - n°069 - Contournement du Bourg de St Vincent

Délibération du 18/12/2024 - n°068 - Ligne de trésorerie

Délibération du 18/12/2024 - n°067 - Projet : aménagement de l ancien atelier de menuiserie à la Gare : demande de subvention DETR

Délibération du 18/12/2024 - n°066 - Subvention pour l école

Délibération du 18/12/2024 - n°065 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil.

Délibération du 18/12/2024 - n°064 - Désignation du secrétaire de séance

Délibération du 22/11/2024 - n°063 - Aménagement atelier La Gare demande de subvention

Délibération du 22/11/2024 - n°062 - Maison partagée subvention monte escalier

Délibération du 22/11/2024 - n°061 - DM N°3

Délibération du 22/11/2024 - n°060 - Nouveaux tarifs

Délibération du 22/11/2024 - n°059 - Soutien aux évènements climatiques : Préf

Délibération du 22/11/2024 - n°058 - Proposition implantation site antennaire Orange

Délibération du 22/11/2024 - n°057 - Création d un emploi permanent adjoint technique 16h

Délibération du 22/11/2024 - n°056 - Convention LA POSTE

Délibération du 22/11/2024 - n°055 - Maison partagée signature d un bail

Délibération du 22/11/2024 - n°054 - Maison partagée signature d un bail

Délibération du 22/11/2024 - n°053 - Maison partagée signature d un bail

Délibération du 22/11/2024 - n°052 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil.

Délibération du 22/11/2024 - n°051 - Désignation du secrétaire de séance

Délibération du 13/09/2024 - n°050 - Acte notarié parcelle cédée à la commune

Délibération du 13/09/2024 - n°049 - Avenant 2 au lot 5 : menuiseries intérieures Réhabilitation de l’ancienne Assemblée en maison partagée pour séniors autonomes

Délibération du 13/09/2024 - n°048 - Bail Maison partagée : chambre Verveine

Délibération du 13/09/2024 - n°047 - Bail Maison partagée : chambre Fougère

Délibération du 13/09/2024 - n°046 - Bail Maison partagée : chambre Bleuet

Délibération du 13/09/2024 - n°045 - EPF : portage foncier : atelier de La Gare

Délibération du 13/09/2024 - n°044 - Mise à jour tableau de classement des voies communales

Délibération du 13/09/2024 - n°043 - CDG : contrat assurance risques statutaires

Délibération du 13/09/2024 - n°042 - Convention avec SEMITA Nuitée à la maison partagée

Délibération du 13/09/2024 - n°041 - SEM : Etude de faisabilité : désenclavement de l’école, la salle polyvalente et la caserne

Délibération du 13/09/2024 - n°040 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil.

Délibération du 13/09/2024 - n°039 - Désignation du secrétaire de séance

Délibération du 27/06/2024 - n°038 - Maison partagée chambre 2 signature d un bail

Délibération du 27/06/2024 - n°037 - Maison partagée chambre 1 signature d un bail

Délibération du 27/06/2024 - n°036 - Dénomination du terrain de pétanque

Délibération du 27/06/2024 - n°035 - Ligne de trésorerie

Délibération du 27/06/2024 - n°034 - Maison partagée signature d un prêt

Délibération du 27/06/2024 - n°033 - Création d un emploi permanent adjoint technique 35h

Délibération du 27/06/2024 - n°032 - Création d un emploi permanent adjoint technique 16h

Délibération du 27/06/2024 - n°031 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil.

Délibération du 27/06/2024 - n°030 - Secrétaire de séance

Délibération du 16/05/2024 - n°029 - Avenants 2 marchés de travaux maison partagée

Délibération du 16/05/2024 - n°028 - Travaux de voirie

Délibération du 16/05/2024 - n°027 - SDIS : mutation foncière ou non de la caserne

Délibération du 16/05/2024 - n°026 - Vente de l ancienne école de Cheyrac

Délibération du 16/05/2024 - n°025 - BDP Convention de partenariat altibox

Délibération du 16/05/2024 - n°024 - Demande de subvention Département CAP43

Délibération du 16/05/2024 - n°023 - Adhésion au groupement de commandes SDE électricité

Délibération du 16/05/2024 - n°022 - SPL : CRAC : Lotissement Las Priousses

Délibération du 16/05/2024 - n°021 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil.

Délibération du 16/05/2024 - n°020 - Désignation du secrétaire de séance

Délibération du 11/04/2024 - n°013 - Secrétaire de séance

Délibération du 02/04/2024 - n°019 - Vote BP annexe 2024 Maison

Délibération du 02/04/2024 - n°018 - Affectation du résultat Maison

Délibération du 02/04/2024 - n°017 - Compte administratif 2023 Maison

Délibération du 02/04/2024 - n°016 - Compte de gestion 2023 Maison

Délibération du 02/04/2024 - n°015 - Vote BP 2024 Commune

Délibération du 02/04/2024 - n°014 - Vote des taux

Délibération du 02/04/2024 - n°013 - Affectation du résultat

Délibération du 02/04/2024 - n°012 - Compte administratif 2023 Commune

Délibération du 02/04/2024 - n°011 - Compte de gestion 2023 Commune

Délibération du 02/04/2024 - n°010 - Demande subvention DETR

Délibération du 02/04/2024 - n°009 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil.

Délibération du 02/04/2024 - n°008 - Désignation du secrétaire de séance

Délibération du 14/03/2024 - n°007 - Vente école de Cheyrac

Délibération du 14/03/2024 - n°006 - Contrat assurance des risques statutaires

Délibération du 14/03/2024 - n°005 - Contrat lecture publique Département

Délibération du 14/03/2024 - n°004 - Restitution compétence Coordination des animations bibliothèques

Délibération du 14/03/2024 - n°003 - Avenant 3 SEM Maison partagée

Délibération du 14/03/2024 - n°002 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil.

Délibération du 14/03/2024 - n°001 - Désignation du secrétaire de séance

Délibération du 21/12/2023 - n°061 - Tableau classement voirie communale

Délibération du 21/12/2023 - n°060 - Désignation du référent déontologie élu

Délibération du 21/12/2023 - n°059 - Nommage et recensement des noms de rues

Délibération du 21/12/2023 - n°058 - Exonération de loyer

Délibération du 21/12/2023 - n°057 - Mise à jour rémunération maîtrise d œuvre maison partagée

Délibération du 21/12/2023 - n°056 - Avenants n°1 aux marchés travaux maison partagée

Délibération du 21/12/2023 - n°055 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil.

Délibération du 21/12/2023 - n°054 - Désignation du secrétaire de séance

Délibération du 28/11/2023 - n°053 - DETR

Délibération du 28/11/2023 - n°052 - Fléchage des dépenses d investissement : 1er trim 2024

Délibération du 28/11/2023 - n°051 - Rapport annuel : prix et qualité de l eau

Délibération du 28/11/2023 - n°050 - Nouveaux tarifs

Délibération du 28/11/2023 - n°049 - Transfert compétence gestion eaux pluviales à la CA : convention

Délibération du 28/11/2023 - n°048 - Transfert compétence gestion eaux pluviales à la CA : approbation du PV

Délibération du 28/11/2023 - n°047 - Actualisation des statuts de la Communauté d Agglomération

Délibération du 28/11/2023 - n°046 - Convention avec le SDIS : temps périscolaire

Délibération du 28/11/2023 - n°045 - Adoption du PV

Délibération du 28/11/2023 - n°044 - Secrétaire de séance

Délibération du 21/09/2023 - n°043 - Contrat de licence de marque avec la Maison Marguerite

Délibération du 21/09/2023 - n°042 - Demande de subventions : maison partagée au bourg de Saint Vincent – Modification du plan de financement approuvé le 17 juin 2022.

Délibération du 21/09/2023 - n°041 - de mandat Commune SEM en vue de la réhabilitation de l’ancienne Assemblée en maison partagée : signature de l’avenant n° 2.

Délibération du 21/09/2023 - n°040 - Subvention BEAULAVI

Délibération du 21/09/2023 - n°039 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil.

Délibération du 21/09/2023 - n°038 - Désignation du secrétaire de séance

Délibération du 10/06/2023 - n°002 - Adoption du compte administratif CCAS

Délibération du 10/06/2023 - n°001 - Adoption du compte de gestion du CCAS

Délibération du 21/04/2023 - n°034 - Vote des taux

Délibération du 04/04/2023 - n°030 - SPL Lotissement CRAC

Délibération du 04/04/2023 - n°029 - Convention prestation services Com d Agglo

Délibération du 04/04/2023 - n°027 - Budget Commune

Délibération du 04/04/2023 - n°026 - Vote des taux

Délibération du 04/04/2023 - n°021 - Compte administratif Commune

Délibération du 04/04/2023 - n°020 - Compte de gestion Commune

Délibération du 10/03/2023 - n°015 - DETR Travaux Chalignac

Délibération du 10/03/2023 - n°014 - Eclairage public extinction

Délibération du 10/03/2023 - n°013 - Ratio avancement grade

Délibération du 10/03/2023 - n°012 - M57 Provisions Virements et Amortissements

Délibération du 14/10/2022 - n°067 - DETR

Délibération du 14/10/2022 - n°064 - Eclairage public : extinction la nuit.

Délibération du 09/09/2022 - n°051 - TVA RESTAURANT.

Délibération du 09/09/2022 - n°050 - TVA LUNETTES.

Délibération du 09/09/2022 - n°049 - Nommage et recensement des noms des rues.

Délibération du 09/09/2022 - n°045 - Eclairage public.