Délibérations du conseil municipal Il y a 81 délibérations disponibles à consulter 2024 Délibérations du 27/06/2024 Délibération du 27/06/2024 - n°038 - Maison partagée chambre 2 signature d un bail Délibération du 27/06/2024 - n°037 - Maison partagée chambre 1 signature d un bail Délibération du 27/06/2024 - n°036 - Dénomination du terrain de pétanque Délibération du 27/06/2024 - n°035 - Ligne de trésorerie Délibération du 27/06/2024 - n°034 - Maison partagée signature d un prêt Délibération du 27/06/2024 - n°033 - Création d un emploi permanent adjoint technique 35h Délibération du 27/06/2024 - n°032 - Création d un emploi permanent adjoint technique 16h Délibération du 27/06/2024 - n°031 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 27/06/2024 - n°030 - Secrétaire de séance Délibérations du 16/05/2024 Délibération du 16/05/2024 - n°029 - Avenants 2 marchés de travaux maison partagée Délibération du 16/05/2024 - n°028 - Travaux de voirie Délibération du 16/05/2024 - n°027 - SDIS : mutation foncière ou non de la caserne Délibération du 16/05/2024 - n°026 - Vente de l ancienne école de Cheyrac Délibération du 16/05/2024 - n°025 - BDP Convention de partenariat altibox Délibération du 16/05/2024 - n°024 - Demande de subvention Département CAP43 Délibération du 16/05/2024 - n°023 - Adhésion au groupement de commandes SDE électricité Délibération du 16/05/2024 - n°022 - SPL : CRAC : Lotissement Las Priousses Délibération du 16/05/2024 - n°021 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 16/05/2024 - n°020 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 02/04/2024 Délibération du 02/04/2024 - n°019 - Vote BP annexe 2024 Maison Délibération du 02/04/2024 - n°018 - Affectation du résultat Maison Délibération du 02/04/2024 - n°017 - Compte administratif 2023 Maison Délibération du 02/04/2024 - n°016 - Compte de gestion 2023 Maison Délibération du 02/04/2024 - n°015 - Vote BP 2024 Commune Délibération du 02/04/2024 - n°014 - Vote des taux Délibération du 02/04/2024 - n°013 - Affectation du résultat Délibération du 02/04/2024 - n°012 - Compte administratif 2023 Commune Délibération du 02/04/2024 - n°011 - Compte de gestion 2023 Commune Délibération du 02/04/2024 - n°010 - Demande subvention DETR Délibération du 02/04/2024 - n°009 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 02/04/2024 - n°008 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 14/03/2024 Délibération du 14/03/2024 - n°007 - Vente école de Cheyrac Délibération du 14/03/2024 - n°006 - Contrat assurance des risques statutaires Délibération du 14/03/2024 - n°005 - Contrat lecture publique Département Délibération du 14/03/2024 - n°004 - Restitution compétence Coordination des animations bibliothèques Délibération du 14/03/2024 - n°003 - Avenant 3 SEM Maison partagée Délibération du 14/03/2024 - n°002 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 14/03/2024 - n°001 - Désignation du secrétaire de séance 2023 Délibérations du 21/12/2023 Délibération du 21/12/2023 - n°061 - Tableau classement voirie communale Délibération du 21/12/2023 - n°060 - Désignation du référent déontologie élu Délibération du 21/12/2023 - n°059 - Nommage et recensement des noms de rues Délibération du 21/12/2023 - n°058 - Exonération de loyer Délibération du 21/12/2023 - n°057 - Mise à jour rémunération maîtrise d œuvre maison partagée Délibération du 21/12/2023 - n°056 - Avenants n°1 aux marchés travaux maison partagée Délibération du 21/12/2023 - n°055 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 21/12/2023 - n°054 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 28/11/2023 Délibération du 28/11/2023 - n°053 - DETR Délibération du 28/11/2023 - n°052 - Fléchage des dépenses d investissement : 1er trim 2024 Délibération du 28/11/2023 - n°051 - Rapport annuel : prix et qualité de l eau Délibération du 28/11/2023 - n°050 - Nouveaux tarifs Délibération du 28/11/2023 - n°049 - Transfert compétence gestion eaux pluviales à la CA : convention Délibération du 28/11/2023 - n°048 - Transfert compétence gestion eaux pluviales à la CA : approbation du PV Délibération du 28/11/2023 - n°047 - Actualisation des statuts de la Communauté d Agglomération Délibération du 28/11/2023 - n°046 - Convention avec le SDIS : temps périscolaire Délibération du 28/11/2023 - n°045 - Adoption du PV Délibération du 28/11/2023 - n°044 - Secrétaire de séance Délibérations du 21/09/2023 Délibération du 21/09/2023 - n°043 - Contrat de licence de marque avec la Maison Marguerite Délibération du 21/09/2023 - n°042 - Demande de subventions : maison partagée au bourg de Saint Vincent – Modification du plan de financement approuvé le 17 juin 2022. Délibération du 21/09/2023 - n°041 - de mandat Commune SEM en vue de la réhabilitation de l’ancienne Assemblée en maison partagée : signature de l’avenant n° 2. Délibération du 21/09/2023 - n°040 - Subvention BEAULAVI Délibération du 21/09/2023 - n°039 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 21/09/2023 - n°038 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 10/06/2023 Délibération du 10/06/2023 - n°002 - Adoption du compte administratif CCAS Délibération du 10/06/2023 - n°001 - Adoption du compte de gestion du CCAS Délibérations du 21/04/2023 Délibération du 21/04/2023 - n°034 - Vote des taux Délibérations du 04/04/2023 Délibération du 04/04/2023 - n°030 - SPL Lotissement CRAC Délibération du 04/04/2023 - n°029 - Convention prestation services Com d Agglo Délibération du 04/04/2023 - n°027 - Budget Commune Délibération du 04/04/2023 - n°026 - Vote des taux Délibération du 04/04/2023 - n°021 - Compte administratif Commune Délibération du 04/04/2023 - n°020 - Compte de gestion Commune Délibérations du 10/03/2023 Délibération du 10/03/2023 - n°015 - DETR Travaux Chalignac Délibération du 10/03/2023 - n°014 - Eclairage public extinction Délibération du 10/03/2023 - n°013 - Ratio avancement grade Délibération du 10/03/2023 - n°012 - M57 Provisions Virements et Amortissements 2022 Délibérations du 14/10/2022 Délibération du 14/10/2022 - n°067 - DETR Délibération du 14/10/2022 - n°064 - Eclairage public : extinction la nuit. Délibérations du 09/09/2022 Délibération du 09/09/2022 - n°051 - TVA RESTAURANT. Délibération du 09/09/2022 - n°050 - TVA LUNETTES. Délibération du 09/09/2022 - n°049 - Nommage et recensement des noms des rues. Délibération du 09/09/2022 - n°045 - Eclairage public.