Délibérations du conseil municipal Il y a 25 délibérations disponibles à consulter 2023 Délibérations du 21/09/2023 Délibération du 21/09/2023 - n°043 - Contrat de licence de marque avec la Maison Marguerite Délibération du 21/09/2023 - n°042 - Demande de subventions : maison partagée au bourg de Saint Vincent – Modification du plan de financement approuvé le 17 juin 2022. Délibération du 21/09/2023 - n°041 - de mandat Commune SEM en vue de la réhabilitation de l’ancienne Assemblée en maison partagée : signature de l’avenant n° 2. Délibération du 21/09/2023 - n°040 - Subvention BEAULAVI Délibération du 21/09/2023 - n°039 - Adoption du procès verbal du précédent Conseil. Délibération du 21/09/2023 - n°038 - Désignation du secrétaire de séance Délibérations du 10/06/2023 Délibération du 10/06/2023 - n°002 - Adoption du compte administratif CCAS Délibération du 10/06/2023 - n°001 - Adoption du compte de gestion du CCAS Délibérations du 21/04/2023 Délibération du 21/04/2023 - n°034 - Vote des taux Délibérations du 04/04/2023 Délibération du 04/04/2023 - n°030 - SPL Lotissement CRAC Délibération du 04/04/2023 - n°029 - Convention prestation services Com d Agglo Délibération du 04/04/2023 - n°027 - Budget Commune Délibération du 04/04/2023 - n°026 - Vote des taux Délibération du 04/04/2023 - n°021 - Compte administratif Commune Délibération du 04/04/2023 - n°020 - Compte de gestion Commune Délibérations du 10/03/2023 Délibération du 10/03/2023 - n°015 - DETR Travaux Chalignac Délibération du 10/03/2023 - n°014 - Eclairage public extinction Délibération du 10/03/2023 - n°013 - Ratio avancement grade Délibération du 10/03/2023 - n°012 - M57 Provisions Virements et Amortissements 2022 Délibérations du 14/10/2022 Délibération du 14/10/2022 - n°067 - DETR Délibération du 14/10/2022 - n°064 - Eclairage public : extinction la nuit. Délibérations du 09/09/2022 Délibération du 09/09/2022 - n°051 - TVA RESTAURANT. Délibération du 09/09/2022 - n°050 - TVA LUNETTES. Délibération du 09/09/2022 - n°049 - Nommage et recensement des noms des rues. Délibération du 09/09/2022 - n°045 - Eclairage public.